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Monitorage

La certification de conformité au Club Blue Artisanal est délivrée chaque année par le Comité d’Évaluation et elle est valable pour l’année en cours.

Si le membre du club estime qu’il ne peut plus satisfaire les conditions du règlement, il informe l’antenne d’assistance et il s’abstient d’utiliser le label tant que ces conditions ne sont pas respectées.

Lorsque l’antenne d’assistance, dans l’exercice des activités de monitorage et contrôle, constate que le membre a violé les cahiers des charges et les conditions requises, peut suspendre ou révoquer l’autorisation à l’utilisation du label et prendre les mesures nécessaires pour empêcher que le concessionnaire puisse continuer à l’utiliser.

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